top of page

Mentions légales

Ce site est publié par Twinsform.

 

Société par actions simplifiée (SAS)  au capital de 1 000 euros au 14 janvier 2020.

 

Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro unique d'identification 880 581 723

​

Siège social : 86, rue de Montreuil, 75011 Paris

 

Représentant légal : Mme Zohra NEJMI, Présidente

​

Contact : 09 81 34 11 43 ou contact@twinsform.com

 

Ce site est soumis à la loi française.

 

Contenu du site

​

Twinsform ainsi que ses contributeurs s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). 

Twinsform et ses contributeurs déclinent toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque, de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

Twinsform et ses contributeurs ne sauraient être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Enfin, Twinsform et ses contributeurs ne garantissent pas et ne seront en aucune manière responsables de la séquence, l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent site un usage personnel et non commercial.

 

Propriété Intellectuelle

 

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données, etc.), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Twinsform et de ses contributeurs. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser ces contenus et à ne pas permettre à quiconque d'utiliser ces contenus à des fins illégales. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

bottom of page